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Délibérations

Délibérations

20 résultats pour la valeur "30/03/2006" du filtre Date de séance

COMMUNICATION. Commande publique. Publication de la liste des marchés conclus en 2005 en application de l'article 138 du code des marchés publics.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques dans les paysages alsaciens. Convention cadre et convention particulière d'application (2005-2007).

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2005.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Quartier Plessier à Altkirch - modification et création d'autorisations de programme.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma régional de développement économique. Contribution commune des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maisons des services publics.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 19, hors agglomération, sur le territoire de la commune de STAFFELFELDEN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à la Mission Opérationnelle transfrontalière (MOT)

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Dessertes cyclables des collèges.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement de la ligne 400 KV Muhlbach-Sierentz à HOMBOURG (programme CO52).

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de HEGENHEIM et HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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